Mentions légales / Avis de non-responsabilité

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Vet-Malsch.de

doc4pets Malsch GmbH
Tribunal de grande instance de Mannheim HRB 739463

Directrice générale : Susanne Arndt, vétérinaire praticienne, Dipl.-Ök. Sven Jan Arndt, LL.M.

responsable de l'armoire à pharmacie : vétérinaire Monika Perko 

Vétérinaire - décerné en République fédérale d'Allemagne / Land de Saxe
Chambre compétente : Association vétérinaire de l'État du Bade-Wurtemberg, Am Kräherwald 219, 70193 Stuttgart, téléphone 0711 72286320, e-mail info@ltk-bw.de,
site Internet www.ltk-bw. de

Détails du contact:

Einsteinstr.6

D-76316 Malsch

Tél  07246-911999

www.tierarzt-malsch.de
info@tierarzt-malsch.de

Service d'urgence tous les jours de 7h00 à 22h00 0721 750 88610. En dehors de ces horaires, il y a un service d'urgence dans le district de Karlsruhe au : 0721 49 55 66

Bureau des impôts local : 

Bureau des impôts d'Ettlingen

N° TVA : DE291258465

Responsabilité professionnelle pour :

The Continentale
Ruhrallee 92
44139 Dortmund
Périmètre : Allemagne

Les vétérinaires sont membres de l'Association vétérinaire de l'État du Bade-Wurtemberg
Am Kräherwald 219
70193 Stuttgart

Responsable du contenu conformément à l'article 55, paragraphe 2 du RStV : TÄ Susanne Arndt

Délégué à la protection des données : Dipl.-Ök. Sven Jan Arndt, LL.M., CIA

Droits image : Stephan Pick, Sabine Rath, Dominik Mayer, Fotolia, freeimages, Wikipedia

Retouche image : SJArndt

Réalisation technique : ring publicitaire allemand

Informations selon §3 DL-InfoV :

Le règlement professionnel du Règlement vétérinaire fédéral (BTÄO) s'applique dans la version publiée le 20 novembre 1981 (BGBL. I p. 1193), modifiée en dernier lieu par l'ordonnance du 11 décembre 2007 (BGBL. I p. 2882).
www.gesetze-im-internet.de/bt_o/BJNR004160965.html

La facturation est basée sur la grille tarifaire des vétérinaires (GOT) du 28 juillet 1999 (BGBl.lS.1691 ff) tenant compte du 1er règlement modifiant le GOT du 27 avril 2005 (BGBl.lS.1160), de la 2ème ordonnance modifiant le GOT du 30 juin 2008 (BGBl.lS.1105ff) et la 3e ordonnance modifiant le GOT du 19 juillet 2017 (BGBl.IS.2696).
http://www.gesetze-im-internet.de/got/BJNR169100999.html

ainsi que sur la base de l'ordonnance sur les prix des médicaments (AMPreisV) du 14 novembre 1980 (BGBl. I p. 2147), modifiée en dernier lieu par l'article 2b de la loi du 27 mars 2014 (BGBl. I p. 261 ) https://
www .gesetze-im-internet.de/ampreisv/BJNR021470980.html

La loi sur les chambres des professions médicales (Heilkammergesetz - HKG) s'applique dans la version du 16 mars 1995
https://www.ltk-bw.de/files/content/02_Kammer/02-03_Rechtsbasisn/HeilBKG_BW_1995.pdf

ainsi que le règlement professionnel de l'Association vétérinaire nationale du Bade-Wurtemberg du 22 octobre 2020
https://www.ltk-bw.de/files/LTK-BW/02_Kammer/4.%20RGL/BerufsO%20v.% 2026.5.2015,%20doré% 20ab%201.9.2015.pdf

Informations selon §5 DL-InfoV :

doc4pets Karlsruhe/Karlsbad GmbH à Karlsruhe n'impose aucune condition de traitement contenant des dispositions discriminatoires basées sur la citoyenneté ou le lieu de résidence de nos clients.

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